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Comptes-rendus des séances du conseil municipal

Vous trouverez, ci-dessous, les comptes-rendus des séances du conseil municipal, classés par année :

•  comptes-rendus 2017
•  comptes-rendus 2016
•  comptes-rendus 2015
•  comptes-rendus 2014
•  comptes-rendus 2013
•  comptes-rendus 2012
•  comptes-rendus 2011
•  comptes-rendus 2010

Le compte-rendu est affiché au panneau d'affichage de la mairie dans les huit jours suivant la séance du conseil municipal (article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le registre des délibérations est consultable par les citoyens sur simple demande auprès du secrétariat de mairie (Article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Pour consulter les comptes-rendus, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un logiciel permettant de visualiser et d'imprimer des fichiers PDF (Portable Document Format). Pour en savoir plus, se référer à la page Accessibilité.

Année 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2017 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2017 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2017 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2017 Consulter


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Année 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 14 octobre 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 26 août 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 25 mars 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2016 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 février 2016 Consulter


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Année 2015

Compte-rendu du conseil municipal le 16 décembre 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 novembre 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 16 octobre 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 05 juin 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 17 avril 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2015 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2015 Consulter


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Année 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2014 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2014 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2014 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 30 avril 2014 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2014 Non disponible
Compte-rendu du conseil municipal du 07 février 2014 Consulter


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Année 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 15 novembre 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 avril 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2013 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2013 Consulter


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Année 2012

Compte-rendu du conseil municipal du 07 décembre 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 avril 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2012 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2012 Consulter


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Année 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 10 décembre 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 21 octobre 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 22 juillet 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2011 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2011 Consulter


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Année 2010

Compte-rendu du conseil municipal du 03 décembre 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 21 mai 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 23 avril 2010 Consulter
Compte-rendu du conseil municipal du 19 mars 2010 Consulter


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- Mise à jour le 03 septembre 2017 - Frédéric Charnotet -

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